Schraubkappe aus Kunststoffmaterial
Brevet européen · EP0414860 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0414860
- Numéro de demande
- EP90903756
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 1990
- Publié
- 6 mars 1991
- Délivré
- 1 sept. 1993
- Radié
- 31 mars 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1841/89 17.05.1989
- Demande PCT
- PCT/CH1990/000060 09.03.1990
- Publication PCT
- WO1990/010581 20.09.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.10.2008
- 31 juil. 2006
Transféré
- Titulaire
- Crown Cork AG, Römerstrasse 83, 4153 Reinach BL → Obrist Closures Switzerland GmbH, Römerstrasse 83, 4153 Reinach
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006
- 15 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.