Hydraulischer Stellantrieb

Brevet européen · EP0415046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415046
Numéro de demande
EP90113401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
6 oct. 1993
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/00 (2006.01)
F16K 31/122 (2006.01)
Priorité
CH A 3180/89 01.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Asea Brown Boveri AG

ASEA Brown Boveri AG

Haselstrasse 16 Postfach, 5401 Baden

Inventeur

Frey, Heinz

CH-5737 Menziken

Prochazka, Kamil

CH-8116 Würenlos

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.