Schmutzsauger

Brevet européen · EP0415076 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415076
Numéro de demande
EP90114232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
11 janv. 1995
Radié
31 juil. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/28 (2006.01)
Priorité
DE A 3928313 26.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Wap Reinigungssysteme GmbH & Co.

WAP Reinigungssysteme GmbH & Co.

Guido-Oberdorfer-Strasse 2-8, D-89287 Bellenberg, DE

Inventeur

Oberdorfer, Rainer (-Bögel)

D-7959 Kirchberg/Iller, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.