Sechseck- bzw. Fünfeck-Stein

Brevet européen · EP0415093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415093
Numéro de demande
EP90114467
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
3 mars 1993
Radié
31 juil. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/06 (2006.01)
E01C 5/04 (2006.01)
E04F 15/08 (2006.01)
Priorité
DE U8910290 29.08.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mars 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

  2. 15 avr. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Birkenmeier KG GmbH + Co. Baustoffwerke

Birkenmeier KG GmbH & Co., Baustoffwerke

Industriegebiet 5-7, Breisach-Niederrimsingen, DE

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Inventeur

Franke, Roland

I-39057 Eppan (BZ), IT

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