Schneidklingen-Schärfgerät
Brevet européen · EP0415604 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0415604
- Numéro de demande
- EP90309012
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 août 1990
- Publié
- 6 mars 1991
- Délivré
- 6 oct. 1993
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B24D 15/08 (2006.01)
- Priorité
- AU A 6017/89 28.08.1989AU A 8419/89 01.02.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 15 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Cvetan, Petroff
Kew, Victoria 3101, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.