Gastrisches Zurückhaltungssystem
Brevet européen · EP0415671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0415671
- Numéro de demande
- EP90309318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 1990
- Publié
- 6 mars 1991
- Délivré
- 29 mars 1995
- Radié
- 31 août 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/22 (2006.01)
- Priorité
- JP A 225245/89 31.08.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997
- 15 mai 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Sonobe, Takashi
Fujieda-shi, Shizuoka, JP
Watanabe, Shunsuke
Fujieda-shi, Shizuoka, JP
Katsuma, Masataka
Fujieda-shi, Shizuoka, JP
Takamatsu, Narushi
Yaizu-shi, Shizuoka, JP
Konno, Yutaka
Yaizu-shi, Shizuoka, JP
Takagi, Hirokazu
Yaizu-shi, Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.