Gastrisches Zurückhaltungssystem

Brevet européen · EP0415671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415671
Numéro de demande
EP90309318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
29 mars 1995
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/22 (2006.01)
Priorité
JP A 225245/89 31.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Sonobe, Takashi

Fujieda-shi, Shizuoka, JP

Watanabe, Shunsuke

Fujieda-shi, Shizuoka, JP

Katsuma, Masataka

Fujieda-shi, Shizuoka, JP

Takamatsu, Narushi

Yaizu-shi, Shizuoka, JP

Konno, Yutaka

Yaizu-shi, Shizuoka, JP

Takagi, Hirokazu

Yaizu-shi, Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.