Jonction structurale

Brevet européen · EP0415761 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415761
Numéro de demande
EP90309505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1990
Publié
6 mars 1991
Délivré
16 mars 1994
Radié
31 août 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 17/00 (2006.01)
F16L 37/02 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
A61B 17/58 (2006.01)
Priorité
US A 401178 31.08.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

  2. 29 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994

Parties

Titulaire

DePuy, Inc.

DePuy Inc.

700 Orthopaedic Drive, Warsaw/IN, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Engelhardt, John A.

Warsaw, IN 46580, US

Kelman, David C.

Sinona Lake, IN 46590, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.