Electroplacage en continu d'une mousse conductrice
Brevet européen · EP0415876 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0415876
- Numéro de demande
- EP90810577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1990
- Publié
- 6 mars 1991
- Délivré
- 28 déc. 1994
- Radié
- 31 juil. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C25D 5/54 (2006.01)C25D 7/06 (2006.01)
- Priorité
- US A 390033 07.08.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000
- 15 févr. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Brannan, James R.
Perry, Ohio 44081, US
Bean, Andrew S.
Willoughby, Ohio 44092, US
Vaccaro, Anthony J.
Mentor, Ohio 44060, US
Stewart, James J.
Chardon, Ohio 44024, US
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