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Brevet européen · EP0415912 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0415912
Numéro de demande
EP88900477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1987
Publié
13 mars 1991
Délivré
2 mars 1994
Radié
2 mars 1994
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B60R 9/04 (2006.01)
Priorité
SE A 8605527 22.12.1986
Demande PCT
PCT/SE1987/000580 04.12.1987
Publication PCT
WO1988/004620 30.06.1988
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Thulin, Willis

S-330 33 Hillerstorp, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.