Entnahmemechanismus für einen Blattzuführapparat

Brevet européen · EP0416280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0416280
Numéro de demande
EP90114600
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 1990
Publié
13 mars 1991
Délivré
13 avr. 1994
Radié
31 juil. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 3/24 (2006.01)
B65H 3/32 (2006.01)
B65H 7/12 (2006.01)
Priorité
US A 402656 05.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001

  2. 31 mai 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Polaroid Corporation

549 Technology Square, Cambridge/MA, US

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

McAuley, Kenneth A.

Framingham, MA 01701, US

Silveira, Frank S.

Norwood, MA 02062, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.