Vertikalspindelständer
Brevet européen · EP0416552 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0416552
- Numéro de demande
- EP90117002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 1990
- Publié
- 13 mars 1991
- Délivré
- 9 juin 1993
- Radié
- 30 sept. 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 43/00 (2006.01)B23Q 37/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3929657 06.09.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 30 juil. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Enzinger, Kurt
A-5730 Mittersill, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.