Faservlies-Schichtstoff
Brevet européen · EP0416620 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0416620
- Numéro de demande
- EP90117192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 6 sept. 1990
- Publié
- 13 mars 1991
- Délivré
- 4 juin 1997
- Radié
- 4 juin 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B32B 5/26 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)D01F 6/30 (2006.01)D01F 6/46 (2006.01)D04H 1/42 (2006.01)
- Priorité
- US 404804 08.09.1989US 501202 29.03.1990
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1997
- 13 juin 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Timmons, Terry K.
Marietta, GA 30066, US
Stopper, Steve Ray
Doraville, GA 30360, US
Fox, Norman K.
Appleton, WI 54915, US
Everhart, Dennis S.
Alpharetta, GA 30201, US
Conn, William
Stone Mountain, GA 30083, US
Morell, Lori Ann
Alpharetta, GA 30201, US
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