Circuit de commande d'un dimmer
Brevet européen · EP0416697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0416697
- Numéro de demande
- EP90202334
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 1990
- Publié
- 13 mars 1991
- Délivré
- 5 juil. 1995
- Radié
- 5 juil. 1995
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- H05B 41/392 (2006.01)
- Priorité
- US A 403222 05.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 oct. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 15 août 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Szuba, Stefan
NL-5656 AA Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.