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Brevet européen · EP0416828 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0416828
Numéro de demande
EP90309585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 août 1990
Publié
13 mars 1991
Délivré
23 août 1995
Radié
23 août 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 1/04 (2006.01)
H04N 1/393 (2006.01)
Priorité
GB A 8920404 08.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 1995

    Modification

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Titulaire

A.B. Dick Company

A. B. Dick Company

5700 West Touhy Avenue, Chicago/IL, US

Inventeur

Neilson, Peter John

Stroud/Glos, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.