Ein Schneideeinsatz

Brevet européen · EP0416901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0416901
Numéro de demande
EP90309726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 1990
Publié
13 mars 1991
Délivré
27 juil. 1994
Radié
27 juil. 1994
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23B 27/16 (2006.01)
B23C 5/20 (2006.01)
Priorité
GB A 8920227 07.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 13 août 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

  3. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

ISCAR LTD.

Iscar Ltd

P.O. Box 11, Tefen, IL

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Satran, Amir

Kfar Havradim 24 960, IL

Smilovici, Carol

Acre 24 404, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.