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Brevet européen · EP0416940 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0416940
Numéro de demande
EP90309818
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 1990
Publié
13 mars 1991
Délivré
15 févr. 1995
Radié
15 févr. 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G03B 35/20 (2006.01)
G03B 1/18 (2006.01)
Priorité
US A 404472 08.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 31 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Imax Corporation

38 Isabella Street, Toronto/Ontario, CA

Inventeur

Toporkiewicz, Marian

A-8250 Vorau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.