Procédé de préparation du 2-chloro-4-fluorophénol
Brevet européen · EP0417720 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0417720
- Numéro de demande
- EP90117460
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 1990
- Publié
- 20 mars 1991
- Délivré
- 26 juil. 1995
- Radié
- 30 sept. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 37/62 (2006.01)C07C 39/27 (2006.01)
- Priorité
- JP A 234774/89 12.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997
- 15 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Hirai, Kenji
Sagamihara-shi, Kanagawa-ken, JP
Yamashita, Mitsuo
Sagamihara-shi, Kanagawa-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.