Procédé de préparation du 2-chloro-4-fluorophénol

Brevet européen · EP0417720 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0417720
Numéro de demande
EP90117460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1990
Publié
20 mars 1991
Délivré
26 juil. 1995
Radié
30 sept. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 37/62 (2006.01)
C07C 39/27 (2006.01)
Priorité
JP A 234774/89 12.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1997

  2. 15 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Hirai, Kenji

Sagamihara-shi, Kanagawa-ken, JP

Yamashita, Mitsuo

Sagamihara-shi, Kanagawa-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.