Telefonsystem
Brevet européen · EP0417986 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0417986
- Numéro de demande
- EP90309786
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 sept. 1990
- Publié
- 20 mars 1991
- Délivré
- 10 janv. 1996
- Radié
- 30 sept. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04Q 7/38 (2006.01)
- Priorité
- FI 894371 15.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004
- 28 juin 1996
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996
- 15 mars 1996
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Levanto, Lauri
SF-25250 Marynummi, FI
Ranta, Jukka Tapio
SF-24130 Salo, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.