Schlitzlüfter

Brevet européen · EP0418028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418028
Numéro de demande
EP90309923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1990
Publié
20 mars 1991
Délivré
28 avr. 1993
Radié
28 avr. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F24F 13/18 (2006.01)
E06B 7/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8920501 11.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 15 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1993

Parties

Titulaire

R. W. Simon Limited

System Works Hatchmoor Ind. Est., Torrington/Devon, GB

Inventeur

Archer, Matthew Thomas

Acton, London, GB

Ganss, Michael Anthony

Richmond, Surrey, GB

Godward, Martin Philip

Hammersmith, London, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.