Fülleinrichtung

Brevet européen · EP0418080 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418080
Numéro de demande
EP90310036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1990
Publié
20 mars 1991
Délivré
18 nov. 1993
Radié
12 sept. 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B65B 3/36 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
Priorité
US A 407413 14.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 20.09.2010

  2. 31 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Weiler, Gerhard H.

S. Barrington, Illinois 60010, US

Nagel, Dieter H.

Oxford, Wisconsin 53952, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.