Capteur optique à interférométrie intermodale

Brevet européen · EP0418202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418202
Numéro de demande
EP90810697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 1990
Publié
20 mars 1991
Délivré
8 févr. 1995
Radié
30 sept. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/26 (2006.01)
G01J 9/02 (2006.01)
Priorité
CH A 3374/89 15.09.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

  2. 15 mars 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Maladière 71, 2000 Neuchâtel 7

Inventeur

Kotrotsios, Georges

CH-2000 Neuchâtel

Parriaux, Olivier

CH-1005 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.