Stapelbarer Magazinbehälter

Brevet européen · EP0418272 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418272
Numéro de demande
EP89906034
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1989
Publié
27 mars 1991
Délivré
8 sept. 1993
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 19/44 (2006.01)
B23Q 7/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3819624 09.06.1988
Demande PCT
PCT/DE1989/000368 03.06.1989
Publication PCT
WO1989/012005 14.12.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  2. 29 oct. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Martin Schnoz

4500 Solothurn

Inventeur

Drexel, Peter

D-7031 Steinenbronn, DE

Hütter, Odo

D-7312 Kirchheim/Teck, DE

Bünning, Torsten

D-7000 Stuttgart 1, DE

Wiesenfeldt, Albrecht

D-7050 Waiblingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.