Fernsprechapparat

Brevet européen · EP0418351 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418351
Numéro de demande
EP90904785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1990
Publié
27 mars 1991
Délivré
11 janv. 1995
Radié
30 avr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 1/02 (2006.01)
Priorité
CH A 1251/89 05.04.1989
Demande PCT
PCT/CH1990/000088 03.04.1990
Publication PCT
WO1990/012468 18.10.1990
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1999

  2. 28 févr. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Josef Böck

9427 Wolfhalden

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Isler & Pedrazzini AG Patentanwälte

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8023 Zürich

Inventeur

Böck, Josef

CH-9427 Wolfhalden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.