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Brevet européen · EP0418461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418461
Numéro de demande
EP90106970
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1990
Publié
27 mars 1991
Délivré
19 mai 1993
Radié
19 mai 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47F 3/00 (2006.01)
E06B 3/54 (2006.01)
Priorité
IT U 3069689 26.07.1989
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 30 juin 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Costan S.p.A.

Via degli Alpini, 14, Limana (Belluno), IT

Inventeur

Ganz, Tullio

Trichiana (Belluno), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.