Verfahren zum Herstellen eines Behälters
Brevet européen · EP0418725 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0418725
- Numéro de demande
- EP90117605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 sept. 1990
- Publié
- 27 mars 1991
- Délivré
- 21 déc. 1994
- Radié
- 30 sept. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05D 7/22 (2006.01)B05D 1/36 (2006.01)B05D 7/02 (2006.01)B05D 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE A 3931623 22.09.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999
- 31 oct. 1997
Modification
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997
- 31 janv. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Stoffel, Gerd
D-7750 Konstanz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.