Verfahren zum Herstellen eines Behälters

Brevet européen · EP0418725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418725
Numéro de demande
EP90117605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
13 sept. 1990
Publié
27 mars 1991
Délivré
21 déc. 1994
Radié
30 sept. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05D 7/22 (2006.01)
B05D 1/36 (2006.01)
B05D 7/02 (2006.01)
B05D 7/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3931623 22.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1999

  2. 31 oct. 1997

    Modification

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1997

  3. 31 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Stoffel, Gerd

D-7750 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.