Gesinterte Materialien

Brevet européen · EP0418943 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418943
Numéro de demande
EP90202192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1990
Publié
27 mars 1991
Délivré
22 juin 1994
Radié
31 août 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 33/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8921260 20.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 29 juil. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Brico Engineering Limited

Holbrook Lane, Coventry/Warwicks, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Purnell, Charles Grant

Coventry, West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.