Lichtschranke

Brevet européen · EP0418989 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0418989
Numéro de demande
EP90250234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 1990
Publié
27 mars 1991
Délivré
27 juil. 1994
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 9/04 (1990.01)
Priorité
DE A 3931038 16.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bernd Ottleben

D-W-3202 Bad Salzdetfurth, DE

Mandataire

André Braun Patentanwalt VSP

4051 Basel

Inventeur

Ottleben, Bernd

D-31162 Bad Salzdetfurth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.