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Brevet européen · EP0419063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0419063
Numéro de demande
EP90309457
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 1990
Publié
27 mars 1991
Délivré
23 févr. 1994
Radié
31 août 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/38 (2006.01)
A47K 10/42 (2006.01)
B65D 83/08 (2006.01)
Priorité
GB A 8919830 01.09.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1996

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Kimberly-Clark Limited

Larkfield, Maidstone/Kent, GB

Mandataire

A. Kerr AG Patentanwälte

4144 Arlesheim

Inventeur

Hughes, Stephen Paul

London SW2 4XP, GB

Wood, Ian Ellis

Hertford/Herts SE14 3AG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.