TROCKENE ABGASBEHANDLUNG
Brevet européen · EP0419507 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0419507
- Numéro de demande
- EP89906149
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 1989
- Publié
- 3 avr. 1991
- Délivré
- 19 juil. 2000
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/68 (2006.01)
- Priorité
- GB 8813270 04.06.1988
- Demande PCT
- PCT/GB1989/000600 31.05.1989
- Publication PCT
- WO1989/011905 14.12.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 août 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2000
- 31 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
Parties
Inventeur
SMITH, James, Robert
Nailsea Bristol BS19 1JW, GB
TIMMS, Peter Leslie
Bristol BS6 7EQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.