Plaque d'écrou et fixation sans rivet

Brevet européen · EP0419555 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0419555
Numéro de demande
EP89907490
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1989
Publié
3 avr. 1991
Délivré
4 mai 1994
Radié
30 juin 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 37/04 (2006.01)
Priorité
US A 204285 09.06.1988
Demande PCT
PCT/US1989/002410 02.06.1989
Publication PCT
WO1989/012176 14.12.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2000

  2. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Martin Marietta Corporation

6801 Rockledge Drive, Bethesda/MD, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Zeigler, Henry J.

Orlando, FL 32861-6513, US

Frisinger, Bruce L.

Windermere, FL 32786, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.