Austreiber mit einer Gasblasenpumpe
Brevet européen · EP0419606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0419606
- Numéro de demande
- EP90903754
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1990
- Publié
- 3 avr. 1991
- Délivré
- 3 août 1994
- Radié
- 13 mars 2010
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F25B 33/00 (2006.01)F25B 15/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 930/89 14.03.1989
- Demande PCT
- PCT/CH1990/000066 14.03.1990
- Publication PCT
- WO1990/010834 20.09.1990
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2010
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.03.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 13 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Hans Stierlin, Münchwiesen 5, DAWP-Creatherm AG, 8952 Schlieren → Buderus Heiztechnik GmbH, Sophienstrasse 30-32, D-35576 Wetzlar, Allemagne
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000
- 15 sept. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.