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Brevet européen · EP0419779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0419779
Numéro de demande
EP90112776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1990
Publié
3 avr. 1991
Délivré
29 sept. 1993
Radié
31 juil. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/12 (2006.01)
Priorité
DE U 8911516 27.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1998

  2. 15 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1993

Parties

Inventeur

Arnsteiner, Anton

A-5730 Mittersill, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.