Mehrtemperaturen-Kühlschrank

Brevet européen · EP0419817 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0419817
Numéro de demande
EP90115153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 1990
Publié
3 avr. 1991
Délivré
26 oct. 1994
Radié
31 août 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 11/02 (2006.01)
F25D 17/06 (2006.01)
F25D 27/00 (2006.01)
F25D 29/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3932459 28.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  2. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Bosch-Siemens Hausgeräte GmbH

Hochstrasse 17, D-81669 München, DE

Mandataire

Siemens-Albis Aktiengesellschaft

8047 Zürich

Inventeur

Klose, Wolfgang

D-7928 Giengen, DE

Ballarin, Jürgen, Dipl.-Ing.

D-7928 Giengen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.