Rakelvorrichtung

Brevet européen · EP0419937 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0419937
Numéro de demande
EP90117492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 1990
Publié
3 avr. 1991
Délivré
7 déc. 1994
Radié
30 sept. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 9/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3932232 27.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2006

  2. 13 janv. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Windmöller & Hölscher

Münsterstrasse 50, D-49525 Lengerich/Westfalen, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Lübke, Herbert

D-4543 Lienen, DE

Schröder, Volker, Dipl.-Ing.

D-4540 Lengerich, DE

Knapheide, Wolfgang

D-4543 Lienen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.