Fingergelenkprothese
Brevet européen · EP0420794 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0420794
- Numéro de demande
- EP90810630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1990
- Publié
- 3 avr. 1991
- Délivré
- 20 oct. 1993
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3525/89 28.09.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 13 oct. 2006
Transféré
- Titulaire
- Sulzer Medizinaltechnik AG, Fröschenweidstrasse 10, 8404 Winterthur, Protek AG, Erlenauweg 17, 3110 Münsingen → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 30 nov. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.