Schienenfahrzeug
Brevet européen · EP0420801 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0420801
- Numéro de demande
- EP90810702
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 1990
- Publié
- 3 avr. 1991
- Délivré
- 10 nov. 1993
- Radié
- 30 sept. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B61F 5/38 (2006.01)B61F 5/44 (2006.01)B61F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3545/89 29.09.1989
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2007
- 31 août 2001
Transféré
- Titulaire
- Schweizerische Lokomotiv-, und Maschinenfabrik, Zürcherstrasse 41, 8401 Winterthur → DaimlerChrysler Rail Systems GmbH, Saatwinkler Damm 43, 13627 Berlin, Allemagne
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur → Rottmann, Zimmermann +, Partner AG, Glattalstrasse 37, 8052 Zürich
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
- 31 déc. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.