SPEICHERPATRONE

Brevet européen · EP0420994 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0420994
Numéro de demande
EP90906338
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
1 oct. 1997
Radié
1 oct. 1997
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 12/16 (2006.01)
G11C 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 101026/89 20.04.1989
Demande PCT
PCT/JP1990/000511 19.04.1990
Publication PCT
WO1990/013085 01.11.1990
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 1998

    Modification

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998

  2. 15 oct. 1997

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

Parties

Inventeur

OKADA, Satoru, NINTENDO Co., Ltd.

Kyoto-shi, Kyoto 605, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.