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Brevet européen · EP0420994 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0420994
- Numéro de demande
- EP90906338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 1990
- Publié
- 10 avr. 1991
- Délivré
- 1 oct. 1997
- Radié
- 1 oct. 1997
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G06F 12/16 (2006.01)G11C 5/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 101026/89 20.04.1989
- Demande PCT
- PCT/JP1990/000511 19.04.1990
- Publication PCT
- WO1990/013085 01.11.1990
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 1998
Modification
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1998
- 15 oct. 1997
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997
Parties
Titulaire
Inventeur
OKADA, Satoru, NINTENDO Co., Ltd.
Kyoto-shi, Kyoto 605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.