Tête d'usinage à faisceau laser
Brevet européen · EP0421117 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0421117
- Numéro de demande
- EP90116352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 1990
- Publié
- 10 avr. 1991
- Délivré
- 9 mars 1994
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 5/58 (2006.01)B23K 26/00 (2006.01)F16P 5/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3225/89 05.09.1989FR A 8914104 25.10.1989
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 29 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.