Andockgerät mit Koppelsensorsystem

Brevet européen · EP0421151 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421151
Numéro de demande
EP90117363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
29 mars 1995
Radié
30 sept. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/00 (2006.01)
D01H 15/013 (2006.01)
G05D 3/00 (2006.01)
Priorité
CH A 3596/89 03.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mai 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1998

  2. 15 mai 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Rieter AG

Maschinenfabrik Rieter AG

Klosterstrasse 20 Postfach 290, 8406 Winterthur

Inventeur

Slavik, Walter

CH-8810 Horgen

Citterio, Giorgio

CH-8810 Horgen

Brunecker, Guido

CH-8955 Oetwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.