Luftmischer

Brevet européen · EP0421182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421182
Numéro de demande
EP90117912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
3 août 1994
Radié
30 sept. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01F 3/02 (2006.01)
F26B 21/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3932837 30.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 15 sept. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.