Proteinhydrolysaten

Brevet européen · EP0421309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421309
Numéro de demande
EP90118761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
29 sept. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
2 nov. 1994
Radié
30 sept. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23J 3/34 (2006.01)
Priorité
GB A 8922181 02.10.1989
GB A 8923290 16.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 mai 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

  2. 31 août 2001

    Modification

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001

  3. 15 juil. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Sandoz Nutrition Ltd, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1997

  4. 15 déc. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novartis Nutrition AG

Monbijoustrasse 118, 3007 Bern

Radiée du registre

Mandataire

Novartis Services AG

Sandoz Technologie AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Radiée du registre

Inventeur

Kahn, Jean-Maurice

CH-3011 Bern

Mendy, François

F-92210 Saint Cloud, FR

Roger, Loic

F-35135 Chantepie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.