Paumelle

Brevet européen · EP0421544 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421544
Numéro de demande
EP90202623
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
3 janv. 1996
Radié
31 oct. 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 7/02 (2006.01)
Priorité
NL 8902457 03.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1997

  2. 28 juin 1996

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 1996

  3. 15 mars 1996

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Eder AG, Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1996

Parties

Titulaire

CHARMAG S.A.

CH-1470 Estavayer-le-Lac

AGENTUREN KRUYDER AMERSFOORT B.V.

Madoerastraat 41, NL-3818 CS Amersfoort, NL

Mandataire

Patentanwaltsbüro Eder AG

Lindenhofstrasse 40, 4052 Basel

Inventeur

Sitter, Harald

CH-1470 Estavayer-Le-Lac

Kruyder, Herman Justus

NL-3818 CS Amersfoort, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.