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Brevet européen · EP0421789 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0421789
- Numéro de demande
- EP90310883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1990
- Publié
- 10 avr. 1991
- Délivré
- 9 août 1995
- Radié
- 9 août 1995
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H01R 9/07 (1995.01)H01R 23/66 (1995.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
- 29 sept. 1995
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Yodogawa, Akihiro
Kohoku-ku/Yokohama-shi, JP
Arai, Chiaki
Kohoku-ku/Yokohama-shi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.