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Brevet européen · EP0421789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421789
Numéro de demande
EP90310883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 oct. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
9 août 1995
Radié
9 août 1995
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 9/07 (1995.01)
H01R 23/66 (1995.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 29 sept. 1995

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1995

Parties

Inventeur

Yodogawa, Akihiro

Kohoku-ku/Yokohama-shi, JP

Arai, Chiaki

Kohoku-ku/Yokohama-shi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.