Flaschenkappen

Brevet européen · EP0421821 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421821
Numéro de demande
EP90310977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
15 déc. 1993
Radié
15 déc. 1993
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B65D 51/22 (2006.01)
Priorité
GB A 8922472 05.10.1989
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

  2. 31 janv. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994

Parties

Inventeur

Rose, Howard

Twickenham/Middlesex, GB

McAffer, Ian Gardner Cameron

Biggin Hill/Westerham/Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.