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Brevet européen · EP0421821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0421821
- Numéro de demande
- EP90310977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1990
- Publié
- 10 avr. 1991
- Délivré
- 15 déc. 1993
- Radié
- 15 déc. 1993
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 51/22 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8922472 05.10.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
- 31 janv. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Rose, Howard
Twickenham/Middlesex, GB
McAffer, Ian Gardner Cameron
Biggin Hill/Westerham/Kent, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.