Compositions pharmaceutiques
Brevet européen · EP0421918 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0421918
- Numéro de demande
- EP90810639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 1990
- Publié
- 10 avr. 1991
- Délivré
- 15 sept. 1993
- Radié
- 31 août 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 37/54 (1990.01)A61K 37/547 (1990.01)
- Priorité
- GB A 8919803 01.09.1989
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 14 févr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
- 29 oct. 1993
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1993
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.