Doppelt beschichtete Granulate

Brevet européen · EP0421921 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0421921
Numéro de demande
EP90810661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 août 1990
Publié
10 avr. 1991
Délivré
27 avr. 1994
Radié
29 août 2010
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 31/66 (2006.01)
A61K 9/54 (2006.01)
Priorité
CH A 3245/89 07.09.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 sept. 2010

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.09.2010

  2. 14 févr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    CIBA-GEIGY AG, Klybeckstrasse 141, 4002 Basel → Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

  3. 15 juin 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1994

Parties

Titulaire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

Wirth, Dagmar, Dr.

CH-4312 Magden

Bucher, Christian

D-7800 Freiburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.