Machine à cylindres radiaux

Brevet européen · EP0422082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0422082
Numéro de demande
EP89907634
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 1989
Publié
17 avr. 1991
Délivré
3 nov. 1993
Radié
30 juin 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01B 1/06 (2006.01)
F01B 9/04 (2006.01)
F01B 9/06 (2006.01)
Priorité
AU A 9023/88 28.06.1988
AU A 2001/88 16.12.1988
Demande PCT
PCT/AU1989/000275 27.06.1989
Publication PCT
WO1990/000218 11.01.1990
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  2. 15 déc. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Split Cycle Technology Ltd

7 Technology Drive, Arundel/QLD, AU

Mandataire

Cabinet Roland Nithardt, Conseils en propriété industrielle S.A. en liquidation

Cabinet Roland Nithardt Conseils en Propriété Industrielle S.A.

Y-PARC Chemin de la Sallaz Case postale 3347, 1400 Yverdon

Radiée du registre

Inventeur

Mayne, Alfred Rickard

Ashmore, QLD 4214, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.