Rakelvorrichtung

Brevet européen · EP0422344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0422344
Numéro de demande
EP90114725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
20 oct. 1993
Radié
31 juil. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 9/10 (2006.01)
Priorité
DE A 3933844 10.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

  2. 30 nov. 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Windmöller & Hölscher

Münsterstrasse 50, D-49525 Lengerich/Westfalen, DE

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Lübke, Herbert

D-4543 Lienen, DE

Schröder, Volker

D-4540 Lengerich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.