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Brevet européen · EP0422380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0422380
Numéro de demande
EP90116808
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 sept. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
29 juin 1994
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 24/08 (2006.01)
B43K 25/00 (2006.01)
Priorité
DE A 3933789 10.10.1989
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 août 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1994

Parties

Titulaire

C. Josef Lamy GmbH

Grenzhöferweg 32, Heidelberg-Wieblingen, DE

Inventeur

Eppler, Günter

D-6906 Leimen 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.