Procédé de préparation d'une viande aromatisée

Brevet européen · EP0422476 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0422476
Numéro de demande
EP90118796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 oct. 1990
Publié
17 avr. 1991
Délivré
14 avr. 1993
Radié
31 oct. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/231 (2006.01)
A23L 1/311 (2006.01)
A23L 1/318 (2006.01)
Priorité
CH A 3710/89 12.10.1989
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 31 janv. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2000

  3. 28 mai 1993

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1993

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Cornet, Paul-Emile

CH-1807 Blonay

Heyland, Sven

CH-8534 Weiningen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.